Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

    Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

    Situation critique des hôpitaux français

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

    Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09465 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Loi de finances et développement des équipements hospitaliers de pointe

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne