Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

Programme de médiation canine ARION

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

29/06/2023
Pertinence
Question n° 01562 posée par M. Yves Détraigne

Vacances inclusives

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

21/07/2022
Pertinence
Question n° 20504 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la langue des signes française

Réponse du Ministère de la justice

04/02/2021
Pertinence
Question n° 08454 posée par M. Yves Détraigne

Pôles d'enseignement pour les jeunes sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/01/2019
Pertinence
Question n° 05025 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 14802 posée par M. Yves Détraigne

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

05/08/2010
Pertinence
Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 23747 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des centres d'aide par le travail

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/06/2006
Pertinence