Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
844 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
660 questions
-
Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul
Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07936 posée par M. Bruno Rojouan
Difficultés d'accessibilité aux logements pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat
Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne
Programme de médiation canine ARION
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier
Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07448 posée par M. Daniel Gremillet
Complexité de la mise en oeuvre de l'accessibilité programmée au sein des collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla
Pour une accessibilité universelle et effective des services publics
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin
Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07186 posée par M. Didier Marie
Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07064 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Pôles d'enseignement des jeunes sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence