Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 06091 posée par M. Paul Souffrin

Calcul des droits à pension des infirmiers et infirmières

Réponse du ministère : Solidarité

31/08/1989
Pertinence
Question n° 03946 posée par M. Alain Dufaut

Suppression du grade de surveillant-chef des hôpitaux

Réponse du ministère : Solidarité

16/03/1989
Pertinence
Question n° 03664 posée par M. Auguste Cazalet

Personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière : examens professionnels

Réponse du ministère : Solidarité

23/02/1989
Pertinence
Question n° 02634 posée par M. Adrien Gouteyron

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02432 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Revalorisation de la profession d'infirmière hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02297 posée par M. Jacques Genton

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02253 posée par M. Paul Alduy

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Louis De Catuelan

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02108 posée par M. Michel Souplet

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02132 posée par M. Olivier Roux

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence