Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00915 posée par Mme Annie Le Houerou

    Application du décret du 10 janvier 2022 infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23218 posée par M. Didier Marie

    Pour une reconnaissance officielle du statut spécifique des infirmières et infirmiers de réanimation et de leur formation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23280 posée par M. Serge Mérillou

    Situation des professionnels paramédicaux des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22944 posée par Mme Isabelle Briquet

    Statut du personnel paramédical des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22949 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Statut du personnel paramédical des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00761 posée par M. Georges Labazée

    Traitement inégalitaire sur les astreintes à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09213 posée par M. Michel Sergent

    Réforme de l'hôpital et statut des infirmières et des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible