Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 12154 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre les déficits sociaux : application des références médicales aux hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13676 posée par M. Jacques Machet

    Formation continue des praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

    Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

    Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réduction des infrastructures hospitalières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19138 posée par M. Guy Penne

    Activité libérale des praticiens et réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

    Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne