Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 12154 posée par M. Michel Moreigne

Lutte contre les déficits sociaux : application des références médicales aux hôpitaux

Réponse du ministère : Travail

21/09/1995
Pertinence
Question n° 13676 posée par M. Jacques Machet

Formation continue des praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 14556 posée par M. René Rouquet

Conséquences de la mise en place des agences régionales de santé sur les personnels des caisses régionales d'assurance maladie (CRAM)

Réponse du ministère : Travail

21/03/1996
Pertinence
Question n° 15219 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Possibilité pour les hôpitaux de gérer des maisons d'accueil spécialisées

Réponse du ministère : Santé

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15625 posée par M. Gérard Miquel

Non-représentation des organismes d'assurance maladie dans les conseils d'administration des hôpitaux

Réponse du ministère : Travail

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15901 posée par M. Marcel Bony

Ordonnance portant réforme de l'hospitalisation

Réponse du ministère : Travail

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16641 posée par M. Emmanuel Hamel

Evaluation médicale dans les hôpitaux de l'Assistance publique

Réponse du ministère : Santé

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

Réponse du ministère : Travail

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Réduction des infrastructures hospitalières

Réponse du ministère : Travail

19/09/1996
Pertinence
Question n° 18763 posée par M. André Bohl

Etablissements publics sociaux ayant une section de cure médicale

Réponse du ministère : Travail

21/11/1996
Pertinence