Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0894S posée par M. Louis Le Pensec

    Situation du centre hospitalier de Quimperlé

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22641 posée par M. Philippe Darniche

    Besoin en urgence d'un deuxième scanner pour le centre hospitalier départemental (CHD) de la Vendée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés financières des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1069S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir des hôpitaux de proximité en Indre-et-Loire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0725G posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

    Le plan hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00835 posée par M. Philippe Madrelle

    Dégradation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01411 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Mise en oeuvre du plan d'investissement Hôpital 2012 dans la région Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02355 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible