Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 10329 posée par M. José Balarello

Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

Réponse du ministère : Santé publique

16/03/1995
Pertinence
Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/03/1995
Pertinence
Question n° 09629 posée par M. Robert Pagès

Avenir du centre hospitalier de Petit-Quevilly (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/02/1995
Pertinence
Question n° 08965 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Restucturation hospitalière

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gestion du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08269 posée par Mme Françoise Seligmann

Devenir de certains services de l'hôpital Beaujon de Clichy

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08128 posée par M. Robert Pagès

Situation du centre hospitalier général de Petit-Quevilly

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/10/1994
Pertinence
Question n° 07817 posée par M. Alfred Foy

Futur schéma régional sanitaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Alain Vasselle

Suppression de lits d'hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Jean-Luc Bécart

Nouveau schéma régional d'organisation sanitaire relative aux hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/09/1994
Pertinence