Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 35930 posée par M. Jean Louis Masson

Service de maternité de niveau 3 dans la ville de Metz

Réponse du ministère : Emploi

25/10/2001
Pertinence
Question n° 24177 posée par M. Emmanuel Hamel

Secteur hospitalier : création d'emplois dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Emploi

06/04/2000
Pertinence
Question n° 0764S posée par M. Christian Demuynck

Situation de l'hôpital de Montfermeil - Le Raincy

Réponse du ministère : Économie solidaire

22/03/2000
Pertinence
Question n° 0735S posée par M. Xavier Darcos

Situation des personnels de l'hôpital de Périgueux

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence
Question n° 0711S posée par M. Robert Bret

Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Droits des femmes

03/02/2000
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

08/12/1999
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence
Question n° 18928 posée par M. Louis Moinard

Réduction du temps de travail et établissements hospitaliers et d'assistance privés

Réponse du ministère : Emploi

23/09/1999
Pertinence
Question n° 0128G posée par M. Philippe Darniche

Réorganisation du système hospitalier en Vendée

Réponse du ministère : Emploi

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

Budget des hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

04/03/1999
Pertinence