Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

117 questions

Question n° 17863 posée par M. Jacques Rocca Serra

Exploitation du caisson hyperbare de Haute-Corse

Réponse du ministère : Santé

17/10/1991
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Auguste Cazalet

Réforme hospitalière : projet de décret relatif à la carte sanitaire, aux schémas d'organisation sanitaire et à la répartition des compétences (établissements de rééducation-réadaptation fonctionnelles)

Réponse du ministère : Santé

23/01/1992
Pertinence
Question n° 20075 posée par M. Louis Moinard

Planification régionale de la rééducation fonctionnelle

Réponse du ministère : Santé

27/02/1992
Pertinence
Question n° 22880 posée par M. Robert Pagès

Centre anticancéreux Henri-Becquerel de Rouen (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/09/1992
Pertinence
Question n° 23730 posée par M. Emmanuel Hamel

Services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23731 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23732 posée par M. Emmanuel Hamel

Qualité des soins dans les services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23798 posée par M. Alain Lambert

Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23818 posée par Mme Anne Heinis

Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

03/12/1992
Pertinence
Question n° 24012 posée par M. Daniel Goulet

Mise en cause des services d'urgence des hôpitaux de l'Orne

Réponse du ministère : Santé

17/12/1992
Pertinence