Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

    Avenir de l'institut Gustave Roussy

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0611S posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences des réductions budgétaires imposées au centre hospitalier universitaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19657 posée par M. Jean Pépin

    Composition des commissions exécutives des agences régionales de l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17567 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Réduction des infrastructures hospitalières

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15994 posée par M. Claude Billard

    Devenir du centre de rééducation fonctionnelle des Charmilles à Valenton (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15906 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l'hôpital de la ville de Bourganeuf (Creuse)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14779 posée par M. Paul Raoult

    Amélioration de la prise en charge des victimes du coma

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14844 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Transferts de charges vers les conseils généraux et restructuration des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14672 posée par M. André Diligent

    Carences hospitalières envers les victimes du coma

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible