Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 04041 posée par M. Gérard Delfau

Politique de la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1993
Pertinence
Question n° 04514 posée par Mme Françoise Seligmann

Suppression des services d'urgence et de chirurgie dans deux hôpitaux des Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/01/1994
Pertinence
Question n° 07176 posée par M. Claude Huriet

Développement de la néphrologie en Lorraine

Réponse du ministère : Santé

14/07/1994
Pertinence
Question n° 07870 posée par M. Alain Vasselle

Suppression de lits d'hôpitaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence
Question n° 08139 posée par M. Claude Huriet

Développement de la néphrologie en Lorraine

Réponse du ministère : Santé

20/10/1994
Pertinence
Question n° 10329 posée par M. José Balarello

Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

Réponse du ministère : Santé publique

16/03/1995
Pertinence
Question n° 14672 posée par M. André Diligent

Carences hospitalières envers les victimes du coma

Réponse du ministère : Travail

28/03/1996
Pertinence
Question n° 10506 posée par M. Michel Doublet

Consultation de la Mutuelle nationale des hospitaliers sur l'organisation sanitaire française

Réponse du ministère : Santé

03/09/1998
Pertinence
Question n° 12978 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir des hôpitaux publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1998
Pertinence
Question n° 19836 posée par M. Jean Besson

Schémas régionaux d'organisation sanitaire et plan d'économie de la CNAMTS

Réponse du ministère : Emploi

28/10/1999
Pertinence