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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

182 questions

  1. Question n° 04944 posée par M. Jean Simonin

    Hôpitaux: politique de création des sections de long séjour

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08053 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09457 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10332 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de réforme hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politique hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17863 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Exploitation du caisson hyperbare de Haute-Corse

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19591 posée par M. Auguste Cazalet

    Réforme hospitalière : projet de décret relatif à la carte sanitaire, aux schémas d'organisation sanitaire et à la répartition des compétences (établissements de rééducation-réadaptation fonctionnelles)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19733 posée par M. Roland du Luart

    Aménagement de la carte sanitaire pour le traitement de la rééducation-réadaptation fonctionnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20075 posée par M. Louis Moinard

    Planification régionale de la rééducation fonctionnelle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21281 posée par M. André Fosset

    Amélioration de l'accueil des usagers dans les services d'urgence des hôpitaux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible