Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

182 questions

Question n° 04944 posée par M. Jean Simonin

Hôpitaux: politique de création des sections de long séjour

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 08053 posée par M. Jacques Oudin

Projet de réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09457 posée par M. Jacques Oudin

Projet de réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé

19/04/1990
Pertinence
Question n° 10332 posée par M. Jacques Oudin

Projet de réforme hospitalière

Réponse du ministère : Santé

14/06/1990
Pertinence
Question n° 13025 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique hospitalière

Réponse du ministère : Santé

20/12/1990
Pertinence
Question n° 17863 posée par M. Jacques Rocca Serra

Exploitation du caisson hyperbare de Haute-Corse

Réponse du ministère : Santé

17/10/1991
Pertinence
Question n° 19591 posée par M. Auguste Cazalet

Réforme hospitalière : projet de décret relatif à la carte sanitaire, aux schémas d'organisation sanitaire et à la répartition des compétences (établissements de rééducation-réadaptation fonctionnelles)

Réponse du ministère : Santé

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19733 posée par M. Roland du Luart

Aménagement de la carte sanitaire pour le traitement de la rééducation-réadaptation fonctionnelle

Réponse du ministère : Santé

06/02/1992
Pertinence
Question n° 20075 posée par M. Louis Moinard

Planification régionale de la rééducation fonctionnelle

Réponse du ministère : Santé

27/02/1992
Pertinence
Question n° 21281 posée par M. André Fosset

Amélioration de l'accueil des usagers dans les services d'urgence des hôpitaux

Réponse du ministère : Fonction publique

21/05/1992
Pertinence