Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

182 questions

Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

Hôpital support en Ardèche méridionale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Jean-Vincent Placé

Menace sur le service de réanimation de l'hôpital d'Orsay

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence
Question n° 1019S posée par Mme Catherine Tasca

Fermeture de l'unité de cardiologie interventionnelle de l'hôpital de Mantes-la-Jolie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Colette Giudicelli

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence