Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 17727 posée par Mme Françoise Laborde

    Situation d'engorgement subie par plusieurs instituts médico-éducatifs en Haute-Garonne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12981 posée par M. Paul Raoult

    Equipements hospitaliers assurant la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12862 posée par M. Ivan Renar

    Manque de services hospitaliers spécifiques pour la prise en charge des traumatisés crâniens

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12863 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux familles de traumatisés crâniens dans les hôpitaux et centres de rééducation fonctionnelle

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12864 posée par M. Ivan Renar

    Prise en charge médico-sociale des enfants victimes d'un traumatisme crânien

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05841 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menaces de fermeture du centre d'observation psychopédagogique du bois de Boulogne (Paris 16e)

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05434 posée par M. Philippe Marini

    Révision de la loi relative à la prise en charge de la personne handicapée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00396 posée par M. Bernard Barbier

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08895 posée par M. Raymond Bouvier

    Financement d'un internat pour enfants handicapés en Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible