Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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464 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

416 questions

Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla

Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 1493S posée par Mme Michelle Meunier

Inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 1244S posée par M. Georges Patient

Organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1228G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation sanitaire dans les territoires ultramarins

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

Hôpital support en Ardèche méridionale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 09811 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Transfert de compétences des groupements de défense sanitaire vers les chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09844 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des groupements de défense sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0948G posée par M. Alain Milon

Hospitalisation privée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/07/2016
Pertinence