Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02529 posée par Mme Chantal Deseyne

Vacance des postes d'orthophonistes hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02551 posée par Mme Florence Lassarade

Inquiétudes exprimées par les orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02463 posée par M. Bruno Gilles

Offre de soins et grille salariale de l'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02467 posée par Mme Françoise Gatel

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02481 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Offre de soins orthophonistes dans les hôpitaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02253 posée par M. Paul Alduy

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Louis De Catuelan

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02108 posée par M. Michel Souplet

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02066 posée par M. Albert Vecten

Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

27/10/1988
Pertinence