Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

    Construction d'un nouvel hôpital à Melun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0470S posée par M. Michel Boutant

    Situation financière de l'hôpital de Cognac

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

    Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

    Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0833S posée par Mme Danièle Pourtaud

    Suppression du service de chirurgie pédiatrique de Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

    Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible