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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0448S posée par M. Olivier Cigolotti

   Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 0322S posée par M. Olivier Cigolotti

   Contrôle technique des deux-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 2241G posée par M. Olivier Cigolotti

   Avenir de la présence française au Mali

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   20/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 2133G posée par M. Olivier Cigolotti

   Situation en Libye

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   18/11/2021

   Pertinence

5. Question n° 1960G posée par M. Olivier Cigolotti

   Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1762G posée par M. Olivier Cigolotti

   Fiscalité locale et automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   01/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 1567S posée par M. Olivier Cigolotti

   Dépenses liées aux documents d'urbanisme et fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

   Relance énergétique de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/07/2019

   Pertinence

9. Question n° 0785G posée par M. Olivier Cigolotti

   Situation au Sahel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   17/05/2019

   Pertinence

10. Question n° 0579S posée par M. Olivier Cigolotti

    Gestion des appels d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    27/12/2018

    Pertinence