Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 21215 posée par M. Hervé Maurey

Situation des horticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20635 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à la filière du végétal

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20697 posée par Mme Catherine Deroche

Situation de la filière horticulture-pépinière à l'approche du printemps 2021

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19018 posée par Mme Anne Ventalon

Difficultés rencontrées par la filière hélicicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad

Situation économique de la filière hélicicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18812 posée par M. Yves Détraigne

Préserver la souveraineté alimentaire française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/11/2020
Pertinence
Question n° 17902 posée par Mme Annick Billon

Plan d'accompagnement pour la filière sélection et accouvage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé

Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé

Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16788 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence