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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0669G posée par M. Didier Boulaud

   Difficultés financières des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   14/04/2006
2. Question n° 23523 posée par M. Michel Moreigne

   Déficit budgétaire du centre hospitalier de Guéret

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   08/06/2006
3. Question n° 04425 posée par M. Jean Louis Masson

   Inscription des crédits pour la construction du nouvel établissement hospitalier de Metz

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   15/05/2008
4. Question n° 05913 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

   Exonération fiscale de la prestation départ à la retraite des agents hospitaliers

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   23/10/2008
5. Question n° 14632 posée par M. Yvon Collin

   Mise à disposition de postes de télévision dans les établissements hospitaliers

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   29/07/2010
6. Question n° 01595 posée par M. Philippe Madrelle

   Condition de travail des personnels de santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   23/08/2012
7. Question n° 04451 posée par M. Daniel Laurent

   Inquiétudes des cliniques et hôpitaux privés

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/02/2013
8. Question n° 04633 posée par Mme Françoise Laborde

   Réduire le taux de TVA applicable aux travaux de création ou d'extension des maisons de parents

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   14/02/2013
9. Question n° 05324 posée par M. Jacques Mézard

   Gratuité des soins des agents de la fonction publique hospitalière

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/03/2013
10. Question n° 09964 posée par M. Alain Milon

    Emprunts toxiques et hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    02/01/2014