Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11668 posée par M. Antoine Lefèvre

    Exercice médical privé par des praticiens hospitaliers à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 09971 posée par M. Dominique Bailly

    Recours alarmant aux médecins intérimaires à l'hôpital

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 07887 posée par M. Bruno Gilles

    Rémunération des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  5. Question n° 02435 posée par M. Bruno Gilles

    Rémunération des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 00752 posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 00248 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Avenir du service de radiologie de centre hospitalier général de Montauban

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé