Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

08/07/2010
Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/02/2010
Question n° 12025 posée par M. Philippe Leroy

Profession d'ambulancier hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Question n° 11810 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir du métier de permanencier auxiliaire de régulation médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Question n° 11716 posée par M. Serge Lagauche

Situation des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Question n° 11041 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour une meilleure reconnaissance de la profession des permanenciers auxiliaires de régulation médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Question n° 10171 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Question n° 10172 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Question n° 09507 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009