Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

389 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 26342 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 25285 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  3. Question n° 24911 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Statut des conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 20634 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Recrutement des personnels accompagnants d'enfants en situation de handicap dans l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 20157 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Statut des conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 19508 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés du secteur de l'événementiel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Soutien aux employés du secteur de la restauration événementielle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  8. Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

    Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  9. Question n° 14408 posée par M. Yves Détraigne

    Diabète et emploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 13282 posée par M. Michel Dagbert

    Restrictions d'accès à certaines professions pour les personnes diabétiques de type 1

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé