Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1021 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

482 questions

  1. Question n° 13154 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 15767 posée par M. Yves Dauge

    Réforme du financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 16314 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Présence d'amiante à l'hôpital Saint-Louis (Paris 10e)

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 16505 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Etablissements associatifs participant au service public hospitalier

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  6. Question n° 17099 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Statut des médecins hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 17109 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réforme du statut des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 17153 posée par M. Alex Türk

    Vérification des plans des bâtiments hospitaliers avant leur édification

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 17185 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 17192 posée par M. Bernard Fournier

    Praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités