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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

    Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  2. Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

    Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

  4. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

    Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation de l'hôpital de Pithiviers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  6. Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

    Construction d'un nouvel hôpital à Melun

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  7. Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

    Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 0367S posée par M. Yannick Bodin

    Plate-forme hospitalière du sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  9. Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

    Avenir de l'hôpital de Die

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative