Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Question n° 17099 posée par Mme Jacqueline Alquier

Statut des médecins hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Question n° 17109 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Réforme du statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/04/2005
Question n° 17185 posée par Mme Esther Sittler

Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 17192 posée par M. Bernard Fournier

Praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 17197 posée par M. André Lardeux

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 17232 posée par M. Jean-Marc Pastor

Praticiens hospitaliers : statut et perspectives

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 17233 posée par M. Jean-François Picheral

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/04/2005
Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Question n° 17404 posée par M. Louis Souvet

Praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005