Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 07218 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

    Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 17207 posée par M. Michel Esneu

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet

    Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 17621 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 17623 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 17904 posée par Mme Christiane Demontès

    Statut des adjoints des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 17926 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités