Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

123 questions

  1. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 27329 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation du statut et de la rémunération des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 27212 posée par Mme Frédérique Puissat

    Disparités d'accès au concours d'auxiliaires de soins entre les fonctions publiques hospitalières et territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey

    Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 23551 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 23333 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 23093 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 23155 posée par M. Franck Montaugé

    Revalorisation du statut de techniciens de laboratoires en fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé