Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Question n° 0835G posée par M. Jean-Louis Tourenne

Situation des urgentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/06/2019
Question n° 1367G posée par M. Cédric Perrin

Manifestations des personnels de santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

18/06/2020
Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Question n° 21587 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des équipes paramédicales des services de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Question n° 22030 posée par Mme Françoise Férat

Statut des ambulanciers de la fonction publique hospitalière affectés à une structure mobile d'urgence et de réanimation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Question n° 23052 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/05/2021
Question n° 23454 posée par M. Loïc Hervé

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/06/2021
Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021