Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des participants au volontariat international en entreprise

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 21567 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation des étudiants en recherche de stages

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 1105S posée par M. Gilbert Roger

    Difficultés à trouver un contrat en alternance au sein d'une entreprise

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 13154 posée par Mme Céline Brulin

    Rétroactivité de la réforme des diplômes en travail social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0451S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrats de travail à temps partiel et étudiants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 20332 posée par M. Bruno Retailleau

    Question relative aux indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 20141 posée par Mme Michelle Meunier

    Indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

    Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

    Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 11391 posée par M. Maurice Vincent

    Évolution du temps de travail des internes en médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes