Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 05436 posée par M. Marcel Vidal

    Impact inflationniste du passage à l'euro

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 00048 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prix des matières premières

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 08427 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rigueur monétaire

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 07013 posée par M. André Diligent

    Renégociation des prêts à la propriété

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 0174G posée par M. Paul Loridant

    Situation économique de la France

    Réponse du ministère : Consommation et concurrence

  6. Question n° 06380 posée par M. Roger Poudonson

    Utilisation du prêt épargne-logement pour rembourser un emprunt initial

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 04959 posée par M. Michel Durafour

    Politique gouvernementale en matière de hausse des prix

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 04713 posée par M. Roger Poudonson

    Situation de certains emprunteurs dont les prêts PAP datent des années 1980-1983

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Où en est l'inflation?

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 02780 posée par M. Daniel Percheron

    Conversion des prêts à taux fixes en prêts à taux révisables

    Réponse du ministère : Économie