Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

288 questions

  1. Question n° 0743G posée par Mme Mireille Schurch

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 1389S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Hausse du prix du tabac et marché parallèle du tabac dans les régions frontalières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

    Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 18736 posée par M. Yves Krattinger

    Revalorisation des pensions des retraités des chemins de fer

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  5. Question n° 1332S posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  6. Question n° 18566 posée par M. Yves Krattinger

    Graves tensions sur les approvisionnements de matières plastiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 18269 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des artisans des travaux publics et du paysage suite à l'augmentation du prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  8. Question n° 18134 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Indexation des prix dans les contrats relatifs à des marchés privés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 18146 posée par M. Bernard Piras

    Difficultés relatives à l'approvisionnement de matières plastiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  10. Question n° 17840 posée par M. Roland Courteau

    Tarif social mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie