Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 00137 posée par M. Michel Darras

    Etablissement des listes d'aptitude aux fonctions de chefs de travaux

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02885 posée par M. Roger Poudonson

    Professeurs des écoles nationales dentaires: nominations

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 03828 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la faculté de chirurgie dentaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  5. Question n° 19315 posée par M. Guy Penne

    Situation des personnels d'odontologie

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 16307 posée par M. Jacques Baudot

    Etudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 13690 posée par M. Guy Penne

    De l'avenir des étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 11494 posée par M. Bernard Piras

    Financement des études en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11501 posée par M. Yves Krattinger

    Petit matériel pédagogique des étudiants en dentaire boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 11560 posée par Mme Annie David

    Création d'une ligne budgétaire pour le financement du petit matériel pédagogique pour les étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche