Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 25712 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge scolaire des enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 01189 posée par M. Emmanuel Hamel

    Votre école chez vous

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 21074 posée par M. Georges Gruillot

    Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 18165 posée par M. Georges Gruillot

    Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 07461 posée par M. Paul Loridant

    Maintien du poste d'enseignant spécialisé au centre hospitalier d'Orsay (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 21159 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Enseignement dispensé aux enfants hospitalisés

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 20056 posée par M. Roger Boileau

    Etudes en pharmacie et personnels enseignants des unités d'enseignement et de recherche (UER): application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0482S posée par M. Marcel Gargar

    Attribution de postes d'internes de médecine générale et de spécialités aux Antilles

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 01922 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etudiants en pharmacie: enseignement hospitalo-universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01386 posée par M. Emile Durieux

    Faculté de médecine de Lille: besoins en personnel et création d'un CHU

    Réponse du ministère : Éducation