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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 06410 posée par M. Raymond Bouvier

   Transports sanitaires: législation

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   11/06/1982
2. Question n° 08257 posée par M. Jean Colin

   Centres hospitaliers: réduction du temps de travail

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/10/1982
3. Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

   Dépenses de santé: progression

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/11/1982
4. Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

   Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

   Réponse du ministère : Santé

   17/02/1983
5. Question n° 11620 posée par M. André Jouany

   Travaux de modernisation d'hôpitaux: revalorisation du coût

   Réponse du ministère : Santé

   12/05/1983
6. Question n° 12039 posée par M. Raymond Bouvier

   Cheminots et réforme de la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/06/1983
7. Question n° 15343 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Création d'emplois de conseiller en économie sociale et familiale dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/02/1984
8. Question n° 12604 posée par M. André Fosset

   Application de la loi relative aux établissements d'hospitalisation

   Réponse du ministère : Santé

   22/11/1990
9. Question n° 13020 posée par M. Edouard Le Jeune

   Soins des personnes âgées

   Réponse du ministère : Santé

   20/12/1990
10. Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    11/07/2002