Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

    Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 13020 posée par M. Edouard Le Jeune

    Soins des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 12604 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative aux établissements d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 15343 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'emplois de conseiller en économie sociale et familiale dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 12039 posée par M. Raymond Bouvier

    Cheminots et réforme de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 11620 posée par M. André Jouany

    Travaux de modernisation d'hôpitaux: revalorisation du coût

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

    Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

    Dépenses de santé: progression

    Réponse du ministère : Affaires sociales