Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet

    Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 04703 posée par M. André Bohl

    Application de la loi relative à la fonction publique hospitalière

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 00290 posée par M. Philippe Marini

    Application de la loi portant réforme hospitalière en ce qui concerne les alternatives à l'hospitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 00392 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la réforme hospitalière en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 23047 posée par M. Philippe Adnot

    Projet de loi relatif à l'indemnisation des victimes des accidents thérapeutiques

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 12604 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative aux établissements d'hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé