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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 30016 posée par M. François Autain

   Médecins et repos de sécurité au lendemain d'une garde

   Réponse du ministère : Emploi

   21/12/2000
2. Question n° 23314 posée par M. Roger Lagorsse

   Repos de sécurité accordé aux praticiens hospitaliers au lendemain d'une garde

   Réponse du ministère : Emploi

   09/03/2000
3. Question n° 23083 posée par M. Michel Esneu

   Repos de sécurité après une garde des médecins anesthésistes

   Réponse du ministère : Emploi

   02/03/2000
4. Question n° 22772 posée par M. Dominique Leclerc

   Rythme de travail des praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Emploi

   17/02/2000
5. Question n° 22862 posée par M. François Autain

   Médecins et repos de sécurité au lendemain d'une garde

   Réponse du ministère : Emploi

   17/02/2000
6. Question n° 22360 posée par M. Claude Huriet

   Durée d'activité des praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Emploi

   03/02/2000
7. Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet

   Durée d'activité des praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Emploi

   19/08/1999
8. Question n° 06489 posée par M. Claude Huriet

   Médecins hospitalo-universitaires et CSG

   Réponse du ministère : Emploi

   26/02/1998
9. Question n° 04743 posée par M. Emmanuel Hamel

   Elargissement de la composition de l'activité libérale des praticiens hospitaliers

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997
10. Question n° 04745 posée par M. Emmanuel Hamel

    Règles d'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers : remplacement de la contrainte de durée d'activité par une règle limitant le volume des actes

    Réponse du ministère : Emploi

    04/12/1997