Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 0013G posée par Mme Janine Bardou

    Réseau Natura 2000

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 0013G posée par M. Claude Huriet

    Recyclage des huiles usagées

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0005G posée par M. Ambroise Dupont

    Elimination des déchets ultimes

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  5. Question n° 0017G posée par Mme Anne Heinis

    Concertation en vue de la mise en oeuvre du plan "réseau natura 2000"

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 0020G posée par M. Serge Franchis

    Initiatives tendant à favoriser l'utilisation de carburants "propres"

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0003G posée par M. André Dulait

    Tracé de l'autoroute A83

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 0008G posée par M. Pierre Hérisson

    Protection de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  9. Question n° 0013G posée par M. Philippe Richert

    Dégradation de la couche d'ozone

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 0006G posée par M. Serge Mathieu

    Rapport sur la politique énergétique

    Réponse du ministère : Environnement