Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 0055A posée par M. Jean-Claude Danglot

    Avenir de l'industrie du raffinage en France

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

  2. Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

    Transition énergétique et plan climat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 0008A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  5. Question n° 0014A posée par M. Henri Revol

    Politique de gestion des déchets nucléaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  6. Question n° 0007A posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  7. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile en France

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  8. Question n° 0037A posée par M. Yves Coquelle

    Renforcement des mesures de sécurité autour des sites Seveso

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  9. Question n° 0028A posée par M. Jacques Valade

    Politique énergétique de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

    Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie