Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 32401 posée par M. Roger Poudonson

Nord-Pas-de-Calais: localisation des équipements psychiatriques

Réponse du ministère : Premier ministre

28/12/1979
Question n° 00914 posée par M. Georges Treille

Auxiliaires temporaires des établissements hospitaliers: situation

Réponse du ministère : Santé

26/11/1980
Question n° 03978 posée par M. Francis Palmero

Cataclysme nucléaire: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/01/1982
Question n° 09924 posée par M. Michel Manet

Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul

Réponse du ministère : Santé

03/02/1983
Question n° 10302 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intersyndicale des médecins hospitaliers

Réponse du ministère : Premier ministre

24/02/1983
Question n° 17126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion financière des établissements hospitaliers privés

Réponse du ministère : Santé

03/05/1984
Question n° 19345 posée par M. Claude Huriet

Forfait hospitalier appliqué aux adultes handicapés mentaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/09/1984
Question n° 22660 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Négociations avec les internes des hôpitaux de Paris

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/03/1985
Question n° 11930 posée par M. Henri Collette

Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Premier ministre

11/10/1990
Question n° 16633 posée par M. Henri Collette

Création d'un fonds de secours d'indemnisation d'accidents de soins survenus dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Premier ministre

01/08/1991