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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

   Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   23/10/2009
2. Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

   Gestion des risques à l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/01/2009
3. Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

   Réforme de l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   23/01/2009
4. Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

   Carte hospitalière

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   13/06/2008
5. Question n° 0062G posée par M. Adrien Gouteyron

   RTT à l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   11/01/2008
6. Question n° 0065G posée par Mme Annie David

   Mouvement des urgentistes à l'hôpital

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   11/01/2008
7. Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/02/2004
8. Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon

   Application des 35 heures dans les hôpitaux

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   17/01/2003
9. Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc

   Grève des internes des hôpitaux

   Réponse du ministère : Santé

   28/04/2000
10. Question n° 0296G posée par M. Jean Huchon

    Fermeture de la maternité de Beaupréau (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Santé

    10/03/2000