Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00535 posée par M. Maurice Schumann

    Hôpital psychiatrique d'Armentières: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 35046 posée par M. Marcel Gargar

    Hôpital psychiatrique de Saint-Claude (Guadeloupe): situation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 33131 posée par M. Pierre Noe

    Elèves infirmiers: statut

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31558 posée par M. Pierre Noe

    Elèves infirmiers: situation

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 30794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création de maisons d'accueil spécialisées: participation des familles

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28573 posée par M. Philippe Machefer

    Handicapés: parution de textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27987 posée par M. Jean Mézard

    Médecine générale: conditions de délivrance d'un certificat d'internement

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27347 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge par la Sécurité sociale de malades mentaux: décrets

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 27100 posée par M. Jacques Coudert

    Personnes lourdement handicapées: placement dans les centres spécifiques

    Réponse du ministère : Santé