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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00535 posée par M. Maurice Schumann

    Hôpital psychiatrique d'Armentières: fonctionnement

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 35046 posée par M. Marcel Gargar

    Hôpital psychiatrique de Saint-Claude (Guadeloupe): situation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 33131 posée par M. Pierre Noe

    Elèves infirmiers: statut

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32833 posée par M. Maurice Janetti

    Situation du centre hospitalier spécialisé de Pierrefeu (Var)

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31558 posée par M. Pierre Noe

    Elèves infirmiers: situation

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 30794 posée par M. Edouard Le Jeune

    Création de maisons d'accueil spécialisées: participation des familles

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 28573 posée par M. Philippe Machefer

    Handicapés: parution de textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27987 posée par M. Jean Mézard

    Médecine générale: conditions de délivrance d'un certificat d'internement

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27347 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge par la Sécurité sociale de malades mentaux: décrets

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 27100 posée par M. Jacques Coudert

    Personnes lourdement handicapées: placement dans les centres spécifiques

    Réponse du ministère : Santé