Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 01857 posée par M. Henri Belcour

    Corréze: précarité de certaines créations d'emplois

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 07783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Etablissement d'une nouvelle carte sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00116 posée par M. Pierre Laffitte

    Concurrence des structures associatives face aux infirmières libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

    Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 00164 posée par M. Roger Poudonson

    Harmonisation des remboursements de frais ambulatoires

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 09465 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Loi de finances et développement des équipements hospitaliers de pointe

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

    Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 10707 posée par M. André Boyer

    Remplacement des médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé