Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 12201 posée par Mme Gisèle Printz

    Hospitalisation des malades alcooliques en Moselle

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 08073 posée par Mme Gisèle Printz

    Hospitalisation des malades alcooliques en Moselle

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 04973 posée par Mme Gisèle Printz

    Incidences des restrictions budgétaires des hôpitaux sur la pratique de l'IVG

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01829 posée par Mme Gisèle Printz

    Incidence des restrictions budgétaires dans les hôpitaux sur la pratique de l'IVG

    Réponse du ministère : Santé