Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02203 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02375 posée par M. Anicet Le Pors

    Equipement hospitalier de la ville de Clamart

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02463 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation des manipulateurs- radio de l'assistance publique

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02499 posée par M. Eugène Bonnet

    Gestion des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 02505 posée par M. René Tinant

    Complémentarité de l'hospitalisation publique et privée

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02584 posée par M. Pierre Carous

    Difficultés d'ouverture du nouvel hôpital de Valenciennes

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

    Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02604 posée par M. Francis Palmero

    Besoins en scannographes des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé