Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 36166 posée par M. Michel Sergent

Manque d'appareils IRM dans les établissements hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

01/11/2001
Question n° 31146 posée par M. Roger Karoutchi

Mise en place d'un appareil à imagerie par résonance magnétique (IRM) pour l'hôpital Ambroise-Paré de Boulogne-Billancourt

Réponse du ministère : Santé

15/02/2001
Question n° 0788S posée par M. Léon Fatous

Politique d'équipements hospitaliers

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/04/2000
Question n° 03916 posée par M. Jean-Marie Poirier

Projet d'implantation d'un appareil d'imagerie par résonance médicale au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

30/10/1997
Question n° 0026S posée par M. Léon Fatous

Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Emploi

17/09/1997
Question n° 14981 posée par M. Jean-Marie Poirier

Projet d'installation d'un appareil par résonnance magnétique (IRM) au Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

18/04/1996
Question n° 14469 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de radiophysiciens ou de physiciens dans les hôpitaux publics du département du Rhône

Réponse du ministère : Santé

14/03/1996
Question n° 14325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement des services de physique médicale

Réponse du ministère : Santé

07/03/1996
Question n° 14353 posée par M. Roland Huguet

Radiophysiciens en fonction dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Santé

07/03/1996
Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

Réponse du ministère : Santé

29/02/1996