Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 29534 posée par M. Henri Caillavet

    Journées dermatologiques de Paris: conditions d'examen des malades

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30360 posée par M. Henri Caillavet

    Etablissements publics d'hospitalisation: contrôle de l'exécution des budgets

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 30978 posée par M. Henri Caillavet

    Situation de personnes hospitalisées sous tutelle ayant souscrit une assurance volontaire

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31817 posée par M. Henri Caillavet

    Aides ménagères: nécessité d'un statut

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00095 posée par M. Henri Caillavet

    Hospitalisés sous tutelle

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 04685 posée par M. Henri Caillavet

    Artériographes: nombre

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 04686 posée par M. Henri Caillavet

    Scanographes: répartition

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 05478 posée par M. Henri Caillavet

    Psychologues: assimilation au personnel d'encadrement

    Réponse du ministère : Santé